La diffamation

La diffamation (art. 173 Code pénal suisse)

Il est courant qu’on entende parler de diffamation, notamment dans les séries télévisées.
Mais qu’est-ce que c’est réellement ? Beaucoup de clichés et d’idées faites tournent autour
de ce sujet intéressant, par exemple dire à une personne qu’elle est inutile constituerait une
diffamation. Cela est complètement différent dans le monde juridique suisse.
Une diffamation constitue une atteinte à l’honneur ou à la considération d’une personne.
Afin qu’il y ait un cas de diffamation, il faut réunir les 3 éléments constitutifs suivants : une
atteinte à l’honneur adressée à un tiers, l’absence de preuves libératoires et l’intention.

Une atteinte à l’honneur adressée à un tiers

En effet, le propos doit tout d’abord être adressé à un tiers. On entend par là toute personne
qui n’est ni l’auteur ni l’objet des propos qui portent atteinte à l’honneur. Cela signifie que, si
vous dites directement à une personne des propos blessants, cela ne constitue pas une
diffamation. Il faut avoir dit ces propos à une personne externe ou sur une plateforme
publique, on pensera notamment à un avis Google méprisant et blessant. Celui qui forme
des propos attentatoires à l’honneur doit donc soit s’adresser à un tiers, soit agir de manière
à ce qu’un tiers puisse prendre connaissance de ses propos.
Il n’est pas nécessaire, pour avoir une diffamation, qu’un fait attentatoire à l’honneur soit
affirmé. Il suffit de jeter le soupçon sur une personne. De plus, il n’est pas non plus
nécessaire que la personne visée soit nommée, il suffit qu’elle soit reconnaissable.
L’honneur peut se comprendre comme le droit au respect, droit qui est violé lorsqu’une
allégation expose la personne visée en sa qualité d’être humain. Attention, il faut quelque
peu nuancer l’atteinte à l’honneur visée dans le cas d’une diffamation. En effet, il ne suffit
pas d’abaisser une personne dans la bonne opinion qu’elle a d’elle-même, ni dans les
qualités que celle-ci pense avoir.
Les déclarations qui, sans faire apparaître la personne comme méprisable, sont propres à
seulement ternir la réputation dans son entourage ou à déstabiliser sa confiance en elle-
même ne sont pas prises en considération dans le cas d’une diffamation.

L’absence de preuves libératoires

L’auteur de propos diffamatoires n’encoure aucune peine s’il prouve que ce qu’il a dit est
conforme à la vérité ou qu’il avait de sérieuses raisons de penser de bonne foi que c’était la
vérité.
Si l’auteur échoue à apporter la preuve libératoire, un doute persiste et il devra être puni. La
preuve de la vérité peut être apportée par tout moyen admis par la loi, notamment des
documents, photos, témoignages, etc. La preuve de la vérité est donc un document qui
prouve que l’auteur des propos a bel et bien dit la vérité.

Si l’auteur échoue à apporter la preuve de la vérité, il peut encore apporter la preuve de la
bonne foi. La preuve de la bonne foi est un document qui prouve que l’auteur des propos
avait de bonne foi des raisons de penser que ce qu’il a dit est conforme à la vérité.
Afin de prouver que l’auteur était de bonne foi, il faut établir que ce dernier avec des raisons
sérieuses de croire à ce qu’il disait et qu’il a effectivement cru à ses dires.
L’auteur qui s’est exprimé sans motif suffisant et qui a agi dans le but de dire du mal d’autrui
ne pourra pas faire valoir de preuve libératoire.

L’intention

Il faut que l’auteur des propos soit conscient du caractère attentatoire à l’honneur de sa
communication. Le dol éventuel suffit, cela signifie que l’auteur ne se soit pas fixé pour but
de commettre la diffamation, mais il sait qu’il risque d’en réaliser les éléments et qu’il
accepte la réalisation de ce risque.

Conclusion

La diffamation est un sujet délicat, mais très intéressant à traiter. Dans votre quotidien, il
faut veiller à ce que vous utilisiez les bons mots, afin de ne pas vous faire piéger avec une
plainte pénale pour diffamation.
Si vous rencontrez ce problème ou avez simplement une interrogation quant à ce que vous
pouvez dire à votre voisin qui vous énerve, n’hésitez pas à contacter Juri Help pour tout
renseignement.